Le transport des marchandises par n’importe quel moyen, par voie aérienne, routière, ferroviaire et maritime, est soumis à certains règlements. Le document listant les objets prohibés par les transporteurs est établi par l’Union Postale. Lorsqu’on veut envoyer des colis aux USA, mieux vaut faire attention de la nature de nos colis pour ne pas risquer de perdre nos précieux paquets.
Quelles sont les catégories d’envois interdits aux États-Unis ?
Lorsque l’on envoie des colis en Amérique, il est important de vérifier qu’ils ne font pas partie des interdictions. Les prohibitions visant toutes sortes d’expéditions sont :
- Les stupéfiants et substances psychotropes
- Objets obscènes ou immoraux
- Des objets dont le contenu est interdit de circuler aux USA
- Des articles, dont la nature ou leur emballage présente un danger pour les agents de transport ou le grand public
- Cette interdiction concerne aussi les objets susceptibles de salir, de détériorer les autres colis, l’équipement postal ou les biens des autres usagers
- Des matières dangereuses comme des explosives, des matières inflammables ou radioactives
- Les substances biologiques
- La plupart des animaux vivants sont également interdits à l’exportation ou à l’importation à l’exception de certains animaux ayant une valeur déclarée comme les abeilles, sangsues, vers à soie…
- Pièces de monnaie, billets de banque et objets de valeur
Pour nous assurer que nos colis ne soient pas détruits par l’administration de transport, vérifions qu’ils ne figurent pas dans la liste des objets figurant dans la législation des objets interdits aux envois.
Où trouver la liste des marchandises interdites par la Poste ?
La première liste des objets interdits dans les services de transports remonte à la convention de Bucarest 2004 relative au règlement de la poste aux lettres dans l’article 15, y compris les commentaires et RL 144. Ces articles prohibés sont aussi répertoriés dans la convention de Bucarest 2004 du règlement concernant les colis postaux, articles 15, y compris les commentaires et RC 132.
Dispositions générales des articles interdits d’expéditions aux USA
De manière générale les colis qui ne remplissent pas les conditions requises par la Convention et les Règlements sont interdits des services de transport de biens. Les colis expédiés pour un acte frauduleux ou pour le non-paiement délibéré de l’intégralité des sommes dues font partie des marchandises interdites à l’importation ou à l’exportation. Pour être sûr de ne pas avoir des problèmes en douane, il est préférable de consulter le document concernant les conventions des objets interdits aux transports postaux. Autre point important, toutes les administrations postales peuvent étendre les interdictions et les appliquer immédiatement une fois inclus dans le recueil.